Ordre du jour :
- Désignation du/de la secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 février 2023.
DÉLIBÉRATIONS :
- N°2023_007 – Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2024.
- N°2023_008 – Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable de Fontenay-lès-Briis.
- N°2023_009 – Acquisition de la parcelle C286.
- N°2023_010 – Rétrocession de la voirie et des réseaux du clos des Lupins.
- N°2023_011 – Demande de subvention DGD pour l’extension de la bibliothèque.
- N°2023_012 – Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Essonne au titre de l’aide à l’investissement culturel – année 2023.
- N°2023_013 – Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de la répartition des amendes de police.
- N°2023_014 – Demande de subvention pour la création d’un terrain de jeux de proximité.
- N°2023_015 – Mise à jour des règles de gestion relatives au télétravail.
- N°2023_016 – Modification du tableau des effectifs et création de postes.
- N°2023_017 – Modification de la délégation du Maire par le Conseil municipal.
- N°2023_018 – Convention CLARA prise en charge et gestion des chats libres.
- N°2023_019 – Approbation du compte de gestion 2022.
- N°2023_020 – Approbation du compte administratif 2022.
- N°2023_021 – Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2022.
- N°2023_022 – Vote des taux d’imposition directe locale 2023.
- N°2023_023 – Budget primitif – Année 2023.
- N°2023_024 – Ajustement créances douteuses.
Last modified: 11 avril 2024
