Conseil municipal le jeudi 24 novembre à 19h salle Georges Blanc.

Ordre du jour :

Au programme de ce Conseil :

Désignation du (de la) secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 1er septembre 2022

2022-038CONVENTION REMBOURSEMENT REMUNERATION DES MEDECINS MEMBRES DU CONSEIL MEDICAL INTERDEPARTEMENTAL ET DES EXPERTISES MEDICALES
2022-039REMUNERATION DES VACATAIRES INTERVENANT SUR LE TEMPS DE L’ETUDE
2022-040MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET CREATION DE POSTES
2022-041ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT DE L’ORGE
2022-042DECISION MODIFICATIVE N°2
2022-043FONDS DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) – ANNÉE 2022
2022-044ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS (IARD) POUR LA PÉRIODE 2024_2027
2022-045CONVENTION D’HABILITATION DANS LE CADRE DU PARTENARIAT CEE AVEC LE SIGEIF ET LE SIPPEREC

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