Conseil municipal
Ordre du jour :
- Désignation du/de la secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 novembre 2023 ;
- Commission de contrôle des listes électorales ;
- Motion de soutien du Conseil municipal de Fontenay-lès-Briis au Conseil départemental de l’Essonne concernant les pertes de recettes de fonctionnement.
| DELIBERATIONS | |||
| 2023-040 | MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL | ||
| 2023-041 | AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER
LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET |
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| 2023-042 bis | DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ÉTAT DANS LE CADRE DU FIPD 2024 POUR L’INSTALLATION D’UN DISPOSITIF DE VIDÉOPROTECTION URBAINE | ||
| 2023-043 | CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2023-2026 ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES | ||
| 2023-044 | CREATION D’UN POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPETENCES | ||
