Conseil municipal
Ordre du jour :
- Désignation du/de la secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 décembre 2023 ;
- Questions diverses.
| DÉCISIONS | |||
| DEC2024_01 | SIGNATURE DE LA CONVENTION DU SYNDICAT DE L’ORGE DE LA RÉMARDE ET DE LA PRÉDECELLE POUR UNE MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE CONCERNANT L’AMÉNAGEMENT DE LA COUR ÉLÉMENTAIRE DE L’ÉCOLE GEORGES DORTET | ||
| DEC2024_02 | SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC LE CONSEIL D’ARCHITECTUR, D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (C.A.U.E) POUR UNE MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE SUR UNE RÉFLEXION DE TRANSFORMATION DE LA COUR ÉLÉMENTAIRE DE L’ÉCOLE GEORGES DORTET EN COURS « OASIS » | ||
| DEC2024_03 | ACCEPTATION DE L’OFFRE PRÉSENTÉE PAR LA SOCIÉTÉ PRUNEVIEILLE POUR L’ENTRETIEN DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC ET DES FEUX TRICOLORES | ||
| DEC2024_04 | SIGNATURE DU CONTRAT DE MAINTENANCE CURATIVE AVEC LA SOCIÉTÉ SECURIV POUR LES CAMÉRAS DE VIDÉOPROTECTION | ||
| DEC2024_05 | MISE À DISPOSITION D’UN LOGEMENT COMMUNAL POUR UNE FONTENAYSIENNE EN DIFFICULTÉ | ||
| DEC2024_06 | DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’EXTENSION ET L’INSTALLATION DU DISPOSITIF DE VIDÉOPROTECTION – DETR 2024 | ||
| DEC2024_07 | DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ÉTAT 2024 – RÉNOVATION DE L’ÉCOLE PRIMAIRE | ||
| DÉLIBÉRATIONS | |||
| DEL2024_01 | PLAN LOCAL D’URBANISME | ||
| DEL2024_02 | MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET CRÉATION DE POSTES | ||
| PROJET DE DÉLIBÉRATION : TRANSFERT DE COMPETENCE EN MATIERE DE ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUE (ZAE) | |||
