Conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 25 septembre à 19h dans la salle Georges Blanc. 

Ordre du jour :

• Désignation du/de la secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 03 avril 2025 ;
• Décisions
  • DEC2025-09 : Demande de subvention voirie (Amendes de police 2025)
  • DEC2025-10 : Adhésion à la convention « mission de conseiller de prévention » du CIG grande couronne
  • DEC2025-11 : Adhésion à la convention « mission d’inspection en santé et sécurité du travail » du CIG grande couronne
  • DEC2025-12 : Adhésion à l’association Les Bouteilles d’avenir
  • DEC2025-13 : Contrat de nettoyage

• Délibérations
  • Modification du prix de vente de la parcelle cadastrée C 366 sise 37 Bis rue des Vignes
  • Mandat simple de vente dans le cadre de la cession du bien immobilier Sis 37 rue des Vignes
  • Droit de préemption urbain (DPU)
  • Maintien des tarifs périscolaire 2025-2026
  • Déplacement chemin rural n°64 avec une partie de la parcelle f n°882p
  • Fonds de concours de la communauté de communes du pays de Limours – Année 2025
  • Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – année 2025

• Débat de politique générale ;
• Questions diverses.