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Les délibérations et les décisionsConseil Municipal du 8 avril 2024

Les délibérations et les décisions

Conseil Municipal du 8 avril 2024

12 avril 2024

AR_DELIB_2024_012 BP 2024 Ville délibération AR_DELIB_2024_012 BP 2024 Ville délibération
AR_DELIB_2024_012 BP 2024 Ville présentation synthétique AR_DELIB_2024_012 BP 2024 Ville présentation synthétique
AR_DELIB_2024_012 BP 2024 page de signatures AR_DELIB_2024_012 BP 2024 page de signatures
AR_DELIB_2024_012 BP 2024 maquette budgétaire AR_DELIB_2024_012 BP 2024 maquette budgétaire
AR_DELIB_2024_011 M57 Fongibilité des crédits AR_DELIB_2024_011 M57 Fongibilité des crédits
AR_DELIB_2024_010 Ajustement dotations créances douteuses AR_DELIB_2024_010 Ajustement dotations créances douteuses
AR_DELIB_2024_009 Taux d’imposition directe locale 2024 AR_DELIB_2024_009 Taux d’imposition directe locale 2024
AR_DELIB_2024_009 Etat 1259 signé TD AR_DELIB_2024_009 Etat 1259 signé TD
AR_DELIB_2024_008 Affectation résultat fonctionnement 2023 AR_DELIB_2024_008 Affectation résultat fonctionnement 2023
AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 Ville présentation synthétique AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 Ville présentation synthétique
AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 Ville délibération AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 Ville délibération
AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 page de signatures AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 page de signatures
AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 maquette budgétaire AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 maquette budgétaire
AR_DELIB_2024_006 Compte de gestion 2023 résultats budgétaires AR_DELIB_2024_006 Compte de gestion 2023 résultats budgétaires
AR_DELIB_2024_006 Compte de gestion 2023 délibération AR_DELIB_2024_006 Compte de gestion 2023 délibération
AR_DELIB_2024_005 Convention gpt de commandes CCPL AR_DELIB_2024_005 Convention gpt de commandes CCPL
AR_DELIB_2024_005 Convention constitutive CCPL AR_DELIB_2024_005 Convention constitutive CCPL
AR_DELIB_2024_004 Convention CLARA AR_DELIB_2024_004 Convention CLARA
AR_DELIB_2024_004 Convention CLARA prise en charge et gestion chats libres AR_DELIB_2024_004 Convention CLARA prise en charge et gestion chats libres

Last modified: 18 mars 2026

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Conseil Municipal du 27 février 2024 à 19h
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Actualité

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    28 février 2026

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    26 février 2026

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    26 février 2026

  • Vente de chocolats au profit de l’équipage “Les Petitpas du désert”

    18 février 2026

  • Inscription à l’école Georges DORTET pour la rentrée de septembre 2026

    28 janvier 2026

Prochains évènements

  • Exposition interactive à la Médiathèque samedi 21 février 2026 - samedi 21 mars 2026
    Exposition interactive à la Médiathèque
  • Mairie ouverte au public samedi 21 mars 2026
    Mairie ouverte au public
  • Soirée de la Saint Patrick samedi 21 mars 2026
    Soirée de la Saint Patrick
  • Stage YOGA Enfants dimanche 22 mars 2026
    Stage YOGA Enfants
  • P'tites mains & Papotes mercredi 25 mars 2026
    P'tites mains & Papotes
  • Mini ACAM mercredi 25 mars 2026
    Mini ACAM
  • Mars Bleu lundi 30 mars 2026
    Mars Bleu
  • Conférence Bien vivre sa retraite mardi 31 mars 2026
    Conférence Bien vivre sa retraite
  • Fêtons Pâques dimanche 5 avril 2026
    Fêtons Pâques
  • Mairie ouverte au public samedi 11 avril 2026
    Mairie ouverte au public

A propos de Fontenay-lès-Briis

Ces pages vous permettront de mieux connaître notre village et ses hameaux, leur vie, leurs projets, et trouver de nombreux renseignements de la vie courante, souvent utiles.

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1, Place de la Mairie
91640 FONTENAY LES BRIIS
France

Tél : 01 64 90 70 74
Email: accueil@fontenay-les-briis.fr

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