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Les délibérations et les décisionsConseil Municipal du 8 avril 2024

Les délibérations et les décisions

Conseil Municipal du 8 avril 2024

12 avril 2024

AR_DELIB_2024_012 BP 2024 Ville délibération AR_DELIB_2024_012 BP 2024 Ville délibération
AR_DELIB_2024_012 BP 2024 Ville présentation synthétique AR_DELIB_2024_012 BP 2024 Ville présentation synthétique
AR_DELIB_2024_012 BP 2024 page de signatures AR_DELIB_2024_012 BP 2024 page de signatures
AR_DELIB_2024_012 BP 2024 maquette budgétaire AR_DELIB_2024_012 BP 2024 maquette budgétaire
AR_DELIB_2024_011 M57 Fongibilité des crédits AR_DELIB_2024_011 M57 Fongibilité des crédits
AR_DELIB_2024_010 Ajustement dotations créances douteuses AR_DELIB_2024_010 Ajustement dotations créances douteuses
AR_DELIB_2024_009 Taux d’imposition directe locale 2024 AR_DELIB_2024_009 Taux d’imposition directe locale 2024
AR_DELIB_2024_009 Etat 1259 signé TD AR_DELIB_2024_009 Etat 1259 signé TD
AR_DELIB_2024_008 Affectation résultat fonctionnement 2023 AR_DELIB_2024_008 Affectation résultat fonctionnement 2023
AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 Ville présentation synthétique AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 Ville présentation synthétique
AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 Ville délibération AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 Ville délibération
AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 page de signatures AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 page de signatures
AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 maquette budgétaire AR_DELIB_2024_007 Compte administratif 2023 maquette budgétaire
AR_DELIB_2024_006 Compte de gestion 2023 résultats budgétaires AR_DELIB_2024_006 Compte de gestion 2023 résultats budgétaires
AR_DELIB_2024_006 Compte de gestion 2023 délibération AR_DELIB_2024_006 Compte de gestion 2023 délibération
AR_DELIB_2024_005 Convention gpt de commandes CCPL AR_DELIB_2024_005 Convention gpt de commandes CCPL
AR_DELIB_2024_005 Convention constitutive CCPL AR_DELIB_2024_005 Convention constitutive CCPL
AR_DELIB_2024_004 Convention CLARA AR_DELIB_2024_004 Convention CLARA
AR_DELIB_2024_004 Convention CLARA prise en charge et gestion chats libres AR_DELIB_2024_004 Convention CLARA prise en charge et gestion chats libres

Last modified: 12 juillet 2024

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    Animations vacances à la Médiathèque
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    Jeudis de l'été
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    Jeudis de l'été

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Ces pages vous permettront de mieux connaître notre village et ses hameaux, leur vie, leurs projets, et trouver de nombreux renseignements de la vie courante, souvent utiles.

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France

Tél : 01 64 90 70 74
Email: accueil@fontenay-les-briis.fr

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