Conseil municipal

Conseil municipal

Quand

lundi 30 mars 2026    
19 h 00 - 21 h 00

Type d'évènement

Ordre du jour :

  • Désignation du (de la) secrétaire de séance (art. L2121-15)
  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2026

Décisions :

2026-01 bis annule et remplace : demande de subvention au titre de l’Etat 2026- rénovation de l’école primaire

Délibérations

  • Création et élection de sept postes de conseillers délégués
  • Versement des indemnités de fonctions au Maire, aux maires-Adjoints et aux conseillers délégués
  • Désignation des délégués intercommunaux
  • Élection des membres élus au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
  • Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.)
  • Désignation des délégués au Syndicat de l’Orge
  • Désignation des délégués à la Régie Eau Ouest Essonne
  • Désignation des délégués au SIREDOM
  • Désignation des délégués au comité syndical du SIPPEREC
  • Désignation des délégués au sein du comité du Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse
  • Élection des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la commission compétente en matière de délégation de service public
  • Élection des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la commission d’appel d’offres.