Vie LocaleConseil municipal le jeudi 12 décembre 19h salle Georges Blanc

Vie Locale

Conseil municipal le jeudi 12 décembre 19h salle Georges Blanc

7 décembre 2024

Ordre du jour :

  • Désignation du/de la secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2024

DÉLIBÉRATIONS

  1. MODIFICATION DE LA PARTICIPATION PAR LA COMMUNE AU RISQUE PRÉVOYANCE POUR LES AGENTS COMMUNAUX
  2. PLAN DE FORMATION 2025-2026
  3. FPIC 2024
  4. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  5. REFONTE DU RÉGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE
  6. PRÉSENTATION DU DIAGNOSTIC RELATIF A L’ARTIFICIALISATION DES SOLS
  7. AUTORISATION AU MAIRE D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET

DÉCISIONS

  1. CONVENTION D’ÉQUIPEMENT AVEC LE CCAS – 2024-021
  2. CHÈQUE CADEAUX – 2024-022
  3. LOGEMENT TRANSITOIRE – 2024-023
  4. CONVENTION UFOLEP – 2024-024
  5. EDS NETTOYAGE – 2024-025
  6. CLÔTURE RÉGIE AVANCES – 2024 026

AUTRES

  1. RAPPORT D’ACTIVITÉ DE LA CCPL

Questions diverses.

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    Last modified: 6 décembre 2024

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