Conseil municipal

Conseil municipal

Quand

jeudi 11 décembre 2025    
19 h 00 - 21 h 00

Mairie, salle G. Blanc
1 place de la mairie, , Fontenay-lès-Briis, 91640

Type d'évènement

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 11 décembre à 19h dans la salle Georges Blanc. 

Ordre du jour :

  • Désignation du/de la secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2025
  • Décisions
  • Délibérations
  • Finances :
    • Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
    • Admissions en non-valeur
    • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des jeunes sapeurs-pompiers de Limours
    • Attribution d’une subvention exceptionnelle – Rallye des sables
  • Ressources humaines :
    • Participation de la collectivité à la PCS santé des agents dans le cadre de la labellisation au 1er janvier 2026
    • Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion
  • Règlement du Conseil Municipal des Jeunes
  • Recensement 2026 : coordonnateurs communaux et création de postes des agents recenseurs
  • Questions diverses.