Ordre du jour :
- Désignation du/de la secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 novembre 2023 ;
- Commission de contrôle des listes électorales ;
- Motion de soutien du Conseil municipal de Fontenay-lès-Briis au Conseil départemental de l’Essonne concernant les pertes de recettes de fonctionnement ;
- Questions diverses.
DÉLIBÉRATIONS :
- N°2023_039 – Modification du règlement intérieur du Conseil municipal de Fontenay-lès-Briis.
- N°2023_040 – Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget.
- N°2023_041 – Demande de subvention auprès de l’état dans le cadre du FIPD 2024 pour l’installation d’un dispositif de vidéoprotection urbaine.
- N°2024_042 – Convention territoriale globale (CTG) 2023-2026 entre la commune de Fontenay-lès-Briis et la Caisse d’Allocations Familiales.
- N°2024_043 – Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences.
Last modified: 8 juillet 2024
