Ordre du jour :
- Désignation du/de la secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 juillet 2023.
DÉCISIONS :
- N°DEC2023_05 – Annulation du contrat de partenariat avec le Conseil départemental de l’Essonne.
- N°DEC2023_06 – Signature d’un contrat de nettoyage avec la société Cofraneth pour l’entretien des bâtiments communaux.
- N°DEC2023_07 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour la construction d’un terrain de jeux de proximité pour l’année 2024.
- N°DEC2023_08 – Signature de la convention avec la commune d’Orsay pour la piscine.
DÉLIBÉRATIONS :
- N°2023_038 – Acquisition de la parcelle C 1654.
- N°2023_031 – Vente de la parcelle B N°605.
- N°2023_032 – Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile-de-France au titre de l’investissement culturel pour l’année 2023.
- N°2023_033 – Approbation du PLHI.
- N°2023_034 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Briissoise GR.
- N°2023_035 bis (annule et remplace la délibération N°2023-035) – Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales de l’année 2023 (FPIC).
- N°2023_036 bis (annule et remplace la délibérations N°2023_036) – Fonds de concours de la Communauté de Communes du Pays de Limours pour l’année 2023.
- N°2023_037 bis (annule et remplace la délibération N°2023_037) – Création d’un tarif à destination des enseignants et personnels de l’éducation nationale pour la restauration scolaire 2023-2024.
Last modified: 11 avril 2024
