Conseil municipal du 23 novembre 2023 à 18h30

Ordre du jour :

• Désignation du/de la secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 juillet 2023.

DÉCISIONS :

• N°DEC2023_05 – Annulation du contrat de partenariat avec le Conseil départemental de l’Essonne.
• N°DEC2023_06 – Signature d’un contrat de nettoyage avec la société Cofraneth pour l’entretien des bâtiments communaux.
• N°DEC2023_07 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour la construction d’un terrain de jeux de proximité pour l’année 2024.
• N°DEC2023_08 – Signature de la convention avec la commune d’Orsay pour la piscine.

DÉLIBÉRATIONS :

• N°2023_038 – Acquisition de la parcelle C 1654.
• N°2023_031 – Vente de la parcelle B N°605.
• N°2023_032 – Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile-de-France au titre de l’investissement culturel pour l’année 2023.
• N°2023_033 – Approbation du PLHI.
• N°2023_034 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Briissoise GR.
• N°2023_035 bis (annule et remplace la délibération N°2023-035) – Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales de l’année 2023 (FPIC).
• N°2023_036 bis (annule et remplace la délibérations N°2023_036) – Fonds de concours de la Communauté de Communes du Pays de Limours pour l’année 2023.
• N°2023_037 bis (annule et remplace la délibération N°2023_037) – Création d’un tarif à destination des enseignants et personnels de l’éducation nationale pour la restauration scolaire 2023-2024.

Décision DEC2023_05 Annulation contrat de partenariat CD 91

Décision DEC2023_06 Contrat nettoyage locaux COFRANETH

Décision DEC2023_07 Demande de subvention CRIDF terrain jeux proximité

Décision DEC2023_08 Convention piscine ORSAY 2023_2024

DELIB 2023 038 ACQUISITION PARCELLE C1654

DELIB 2023 031 VENTE PARCELLE BN605

DELIB 2023 032 SUBVENTION IDF

DELIB 2023 033 PLHI

DELIB 2023 034 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE BRISSOISE

DELIB 2023 035 BIS FPIC 2023

DELIB 2023 036 BIS FONDS DE CONCOURS 2023

DELIB 2023 037 BIS TARIFICATION REPAS ENSEIGNANTS

Last modified: 8 juillet 2024