Conseil municipal du 23 novembre 2023 à 18h30

28 novembre 2023

Ordre du jour :

  • Désignation du/de la secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 juillet 2023.

DÉCISIONS :

  • N°DEC2023_05 – Annulation du contrat de partenariat avec le Conseil départemental de l’Essonne.
  • N°DEC2023_06 – Signature d’un contrat de nettoyage avec la société Cofraneth pour l’entretien des bâtiments communaux.
  • N°DEC2023_07 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour la construction d’un terrain de jeux de proximité pour l’année 2024.
  • N°DEC2023_08 – Signature de la convention avec la commune d’Orsay pour la piscine.

DÉLIBÉRATIONS :

  • N°2023_038 – Acquisition de la parcelle C 1654.
  • N°2023_031 – Vente de la parcelle B N°605.
  • N°2023_032 – Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile-de-France au titre de l’investissement culturel pour l’année 2023.
  • N°2023_033 – Approbation du PLHI.
  • N°2023_034 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Briissoise GR.
  • N°2023_035 bis (annule et remplace la délibération N°2023-035) – Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales de l’année 2023 (FPIC).
  • N°2023_036 bis (annule et remplace la délibérations N°2023_036) – Fonds de concours de la Communauté de Communes du Pays de Limours pour l’année 2023.
  • N°2023_037 bis (annule et remplace la délibération N°2023_037) – Création d’un tarif à destination des enseignants et personnels de l’éducation nationale pour la restauration scolaire 2023-2024.

Last modified: 8 juillet 2024

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