Conseil municipal du 3 juillet 2023 à 19h

10 juillet 2023

Ordre du jour :

  • Désignation du/de la secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 avril 2023.

DÉCISIONS :

  • N°DEC2023_01 – Modification du plan de financement DGD 2023.
  • N°DEC2023_02 – Marché des espaces verts – Lot 1.
  • N°DEC2023_03 – Marché des espaces verts – Lot 2.
  • N°DEC2023_04 – Contrat de maintenance.

DÉLIBÉRATIONS :

  • N°2023_025 – Tarification des prestations communales.
  • N°2023_026 – Adhésion au contrat-groupe d’assurance statuaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne.
  • N°2023_027 – Modification du règlement intérieur du Conseil municipal.

Last modified: 11 avril 2024

Comments are closed.