Conseil municipal le jeudi 13 avril à 19h00 salle Georges Blanc.

9 avril 2023

Ordre du jour :

Au programme de ce Conseil :

Désignation du (de la) secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 février 2023

Sommaire des délibérations :

  • ADOPTION DU RÉFÉRENTIEL M57 AU 1ER JANVIER 2024
  • AUTORISATION PERMANENTE ET GÉNÉRALE DE POURSUITES DONNÉE AU COMPTABLE DE FONTENAY-LÈS-BRIIS
  • ACQUISITION DE LA PARCELLE C286
  • RÉTROCESSION DE LA VOIRIE DE L’IMPASSE DES LUPINS
  • DEMANDE DE SUBVENTION DGD POUR L’EXTENSION DE LA BIBLIOTHÈQUE
  • DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’ESSONNE AU TITRE DE L’AIDE À L’INVESTISSEMENT CULTUREL – ANNÉE 2023
  • DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DE LA RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE
  • DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ANS POUR LA CRÉATION D’UN TERRAIN DE JEUX DE PROXIMITÉ
  • MISE À JOUR DES RÈGLES DE GESTION RELATIVES AU TÉLÉTRAVAIL
  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET CRÉATION DE POSTES
  • MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION DU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
  • CONVENTION CLARA PRISE EN CHARGE ET GESTION CHATS LIBRES
  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022
  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
  • AFFECTATION DU RÉSULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022
  • VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DIRECTE LOCALE 2023
  • BUDGET PRIMITIF ANNÉE 2023
  • AJUSTEMENT CRÉANCES DOUTEUSES

Last modified: 7 avril 2023

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