Ordre du jour :
Au programme de ce Conseil :
Désignation du (de la) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 février 2023
Sommaire des délibérations :
- ADOPTION DU RÉFÉRENTIEL M57 AU 1ER JANVIER 2024
- AUTORISATION PERMANENTE ET GÉNÉRALE DE POURSUITES DONNÉE AU COMPTABLE DE FONTENAY-LÈS-BRIIS
- ACQUISITION DE LA PARCELLE C286
- RÉTROCESSION DE LA VOIRIE DE L’IMPASSE DES LUPINS
- DEMANDE DE SUBVENTION DGD POUR L’EXTENSION DE LA BIBLIOTHÈQUE
- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’ESSONNE AU TITRE DE L’AIDE À L’INVESTISSEMENT CULTUREL – ANNÉE 2023
- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DE LA RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE
- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ANS POUR LA CRÉATION D’UN TERRAIN DE JEUX DE PROXIMITÉ
- MISE À JOUR DES RÈGLES DE GESTION RELATIVES AU TÉLÉTRAVAIL
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET CRÉATION DE POSTES
- MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION DU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
- CONVENTION CLARA PRISE EN CHARGE ET GESTION CHATS LIBRES
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022
- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
- AFFECTATION DU RÉSULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022
- VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DIRECTE LOCALE 2023
- BUDGET PRIMITIF ANNÉE 2023
- AJUSTEMENT CRÉANCES DOUTEUSES
Last modified: 7 avril 2023
