Conseil municipal le jeudi 23 novembre 18h30 salle Georges Blanc

17 novembre 2023

Ordre du jour :

Désignation du/de la secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal Conseil Municipal du 3 juillet 2023.
 
 DECISIONS 
 2023-05ANNULATION CONTRAT DE PARTENARIAT CD 91 
 2023-06CONTRAT NETTOYAGE LOCAUX COFRANETH 
 2023-07DEMANDE DE SUBVENTION CRIDF TERRAIN JEUX PROXIMITE 
 2023-08CONVENTION PISCINE 
 DELIBERATIONS 
 2023-030ACQUISITION DE LA PARCELLE C 1654 
 2023-031VENTE DE LA PARCELLE B N 605 
 2023-032DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D’ILE-DE-FRANCE AU TITRE DE L’INVESTISSEMENT CULTUREL – ANNEE 2023 
 2023-033FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES ANNEE 2023 
 2023-034FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ANNÉE 2023 
 2023-035APPROBATION DU PLHI 
 2023-036ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA BRIISSOISE GR 
 2023-037CREATION D’UN TARIF A DESTINATION DES ENSEIGNANTS ET PERSONNELS DE L’EDUCATION NATIONALE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE 2023-2024 

Si le temps le permet, des questions diverses s’ajouteront à l’ordre du jour.

Last modified: 17 novembre 2023

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