P.L.U. / Cadastre

Modification Simplifiée du Plan Local d’Urbanisme

1 – Notice explicative

Projet de modification et exposé de ses motifs

1 Notice explicative

Pièce 3 – Orientations d’Aménagement et de Programmation

3 Orientations d’Aménagement et de Programmation

Pièce 4 – Règlement écrit

Dispositions proposées sur les pièces réglementaires écrites

4 Règlement modifié

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Plan Local d’Urbanisme

1 – Rapport de présentation

1 : Rapport de présentation

2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durable

2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durable

3 – Orientations d’aménagement

3 : Orientations d’aménagement

4 – Documents graphiques

4.1 : Plan général

4.2 : Plan du Bourg

4.3 : Plan des hameaux

5 – Règlement : pièces écrites

5.1 – Règlement de zones

5.2 – Annexe « patrimoine »

6 – Servitudes

6.1 – Servitudes : pièces graphiques (1 plan)

6.2 – Servitudes : pièces écrites

7 – Annexes sanitaires

7.1 – Notice sanitaire

REGLEMENT D’ASSAINISSEMENT

7.2 – Plans des réseaux ASA 5000

7.2 – Plans des réseaux ASA 2000

7.2 – Plans des réseaux AEP 5000

7.2 – Plans des réseaux AEP 2000

8 – Annexes diverses

8.1 – Pièces écrites

8.2 – Plan du droit de préemption