Conseil municipal

Conseil municipal

Quand

jeudi 24 novembre 2022    
19 h 00 - 21 h 00

Mairie, salle G. Blanc
1 place de la mairie, , Fontenay-lès-Briis, 91640

Type d'évènement

Au programme de ce Conseil :

 

Désignation du (de la) secrétaire de séance

 

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 1er septembre 2022

 

2022-038 CONVENTION REMBOURSEMENT REMUNERATION DES MEDECINS MEMBRES DU CONSEIL MEDICAL INTERDEPARTEMENTAL ET DES EXPERTISES MEDICALES
2022-039 REMUNERATION DES VACATAIRES INTERVENANT SUR LE TEMPS DE L’ETUDE
2022-040 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET CREATION DE POSTES
2022-041 ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT DE L’ORGE
2022-042 DECISION MODIFICATIVE N°2
2022-043 FONDS DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) – ANNÉE 2022
2022-044 ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS (IARD) POUR LA PÉRIODE 2024_2027
2022-045 CONVENTION D’HABILITATION DANS LE CADRE DU PARTENARIAT CEE AVEC LE SIGEIF ET LE SIPPEREC